CONDITIONS GENERALES DE LIVRAISON ET DE VENTE

Par le simple fait de passer commande, tout client et réputé avoir pris connaissance des présentes conditions de livraison et de vente et d’y acquiescer sans réserves, à l’exclusion de toute stipulation en contradiction avec les nôtres.

Il ne poura être dérogé aux présentes conditions que moyennant l’accord explicite de notre société, donné par écrit par les personnes hibilitées à cet effet. Toute dérogation éventuellement consentie sera uniquement valable pour la commande à laquelle elle se rapporte.

1. Toutes commandes pour la Belgique de €450 seront livrées franco à l’adresse de l’acheteur, toutes les commandes inférieures à ce montant subiront une surcharge de €15. Hors de la Belgique en consulation. (min €750)

2. Les commandes et annulations ne seront valables que pour autant qu’elles aient été confirmées par écrit. Aucune annulation de commande ne saurait être acceptée lorsque huit jours francs se sont écoulées depuis la passation de la commande.

3. En cas d’annulation unilatérale ou tardive de la commande par le client, nous nous réservons le droit soit d’en requérir l’exécution, soit de réclamer des dommages-intérêts à concurrence de 15% de la valeur du marché, sans préjudice à notre droit d’apporter la preuve du préjudice effectivement subi, s’il devait excéder le forfait précité.

4. Les délais de livraisons indiqués sont purement indicatifs et aucun retard de livraison ne saurait donner lieu à la résiliation du contrat, ou à de quelconques pénalités ou dommages-intérêts à notre charge.

5. Nos factures sont payables à l’adresse du vendeur, net au comptant, sans escompte, sauf indication contraire au moment de la commande. Nos traites ou quittances n’apportent ni novation ni dérogation à catte clause.

6. Toute facutre non payée à l’échéance, portera de plein droit et sans sommation ni mise en demeure un intérêt de 18% et sera augmentée d’une indemnite forfaitaire égale à 20% du montant dû, avec un minimum de €25.

7. Les marchandises livrées demeurent la propriété exclusive du vendeur jusqu’au plein acquittement de toutes les créances qui résultent de la convention de vente pour l’acheteur, en cas de non paiement à leur échéance, les marchandises peuvent être reprises par le vendeur.

8. En cas de contestation, les tribunaux de la circonscription du vendeur seront seul compétents (Malines).

9. Les marchandises, même expédiées franco, voyagent aux risques et périls du destinataire. Pour être valable, tout réclamation dout se faire par écrit, sous huit jours de la livraison.

10. Les prix indiqués par nos représentants ne sont données qu’à titre d’indication et sans engagement. Nos clients sont priés de se référer à nos factures pour les conditions exactes.